Gérard Charasse

De: Gérard Charasse
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033441284(source JORF)
désignation
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gérard Charasse
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033441284(source JORF)
cessation de fonction
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gérard Charasse
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033386414(source JORF)
désignation
15 Novembre 201615/11/2016
De: Gérard Charasse
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033386414(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 201615/11/2016
De: Charasse (Gérard)
(maire du Vernet 03)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000218011(source JORF)
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charasse (Gérard)
maire du Vernet (03)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Deuxième suppléant : désignation ultérieure
Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Charasse (Gérard)
maire du Vernet (03)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Charasse (Gérard)
maire du Vernet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gérard Charasse
maire du Vernet (03)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994